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l’arrêté n° 1023 du 25 juillet 2023 modifiant et complétant l’arrêté 171 du 9 février 2023 portant organisation de la pédagogie.
Arrêté n° 171 du 09 Février 2023 : fixant les modalités d'inscription et de reinscription dans les études universitaires en vue de l'obtention des diplôme de licence, de master et d'ingénieur d'état et d'architecte ainsi que les modalités d'organisation, d'évaluation et de progression dans les études.
Arrêté N°13-du-08-janvier-2017-portant modalités d’accès inscription réinscription orientation et réorientation dans l’école supérieure.
Arrêté N°12 du 08 janvier 2017 fixant l’organisation de la formation et le régime d’évaluation et de progression dans l’école supérieure.
Arrêté N°931 du 28 Juillet 2016 fixant les modalités du volume horaire d’enseignement de l’enseignant chercheur assurant un poste supérieur.
Arrêté N°930 du 28 Juillet 2016 fixant les modalités déménagement du volume horaire hebdomadaire d’enseignement du maître assistant en cours de préparation d’une thèse de doctorat.
Arrêté N°929 du 28 Juillet 2016 fixant le volume horaire hebdomadaire d’enseignement de l’enseignant chercheur.
Arrête N°371 du 11 juin 2014 correspondant au portant création composition et fonctionnement des conseils de discipline au sein des établissements d’enseignement supérieur.
